impôts rentes dans le canton de Vaud
[ Calcul du taux d'impôt à Vaud ]

Les impôts rentes sont-ils imposables dans le canton de Vaud ?

Toute personne résident dans le canton de Vaud est assujettie à l’impôt. Il est donc dans l’obligation de payer ses impôts sur ses revenus, de même que sur les rentes et prestations de capitale. Voici un article qui vous éclairera sur les impôts rentes dans le canton de Vaud.

Quel sont les prestations soumis à l’impôt dans le canton de Vaud?

Dans le canton de Vaud comme dans beaucoup de canton en Suisse, certains revenus sont soumis à 100% à l’impôt. Entre autre, nous pouvons citer:

  • les indemnités journalières (invalidité, assurances maladies, accidents…)
  • les rentes du 3eme pilier,
  • rentes de l’AVS et l’AI
  • les rentes perçues des prévoyances professionnelles;
  • les rentes de l’assurance militaires (dans un cas bien précis).

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Quel sont les différents pourcentages d’impôts rentes dans le canton de Vaud qui sont appliqué ?

Vous devez savoir que les impôts rentes dans le canton de Vaud, peuvent avoir des modalités d’application qui leurs sont propres et variables selon les conditions. Si nous prenons par exemple les impôts rentes à Vaud plus précisément les rentes de l’assurance militaires, elles ne sont pas tous imposables.

En effet, l’impôt rente de l’assurance militaires n’est imposable qu’à condition que le droit de perception de ce revenu ait pris naissance après le 1 janvier 1994. C’est pour ça qu’à la question ”les rentes sont-ils imposables dans le canton de Vaud ?” on pourrait répondre par oui mais aussi par non. Tout dépend du cas.

Conditions d’application du taux de 80% pour les rentes et autres prestataire de capitale de la prévoyance pro

Les impôts rentes dans le canton de Vaud s’appliquent à 80% pour les rentes de la prévoyance professionnelle à deux conditions.

D’abord, ce taux est appliqué si l’intéressé à financé au moins 20% des prestations de base de cette prétention. Il s’agit de dépôt, primes, contribution et autres, etc.

Ensuite, ce même taux de 80% est appliqué si ce droit se base sur un rapport d’avant le 31 décembre 1986 alors que ces rentes ont commencé à courir avant le 1er janvier 1987 ou le 1 janvier 2002.

 

Impôts rentes dans leLes impôts rentes sont-ils imposables dans le canton de Vaud ? canton de Vaud : Qu’en est-il du taux de 60% imposable ?

Les impôts rentes à Vaud est de 60% de revenu imposable pour les rentes de prévoyance pro dans deux autres cas bien précis.

1er cas : ces rentes ont commencé à courir à une date précédente le 1er janvier 1997/2002; alors que le rapport de prévoyance sur lequel elles reposent précède le 31 décembre 1986.

2ème cas : la deuxième condition est que la totalité des prestations sur lesquelles se fondent cette prétention; soit était pris en charge par l’intéressé lui-même.

Les impôts rentes dans le canton de Vaud dépendent donc la prestation en question. Et en plus chaque  prestation n’est pas soumise à un même pourcentage.

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Conclusion

Les impôts rentes dans le canton de Vaud est bel et bien imposable. En fonction de la source des rentes en question le pourcentage d’imposition varie. Mais pour des impôts rentes à Vaud comme les rentes de prévoyance pro, divers taux sont appliquées dans diverses conditions.

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